PROPRIETAIRE DU SITE Les p'tiots enfants d'la Nana est la propriété de François DERVAULT
|
EDITEUR FD-Généalogie 50480 Sainte-Mère-Église
|
RESPONSABILITE
FD-Généalogie ne garantit pas le fait que le serveur accueillant ce site soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, FD-Généalogie ou un de ses fournisseurs ne pourra être tenu responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur leur sites.LIENS EXTERNES DONNEES PERSONNELLES Chaque visiteur de ce site qui fournit des informations personnelles consent à FD-Généalogie l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise FD-Généalogie à en faire l'usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Le traitement des informations nominatives par Les p'tiots enfants d'la Nana a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n°1128330. Les visiteurs ont à tout moment la possibilité d'exercer leurs droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi " Informatique & Libertés " du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, s'adresser au webmaster par courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
|
CONCEPTION, REALISATION DU SITE François DERVAULT
|
HEBERGEMENT DU SITE OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419
5, rue Kellermann 59100 Roubaix
|